Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MURAILLES DE CHATEAU CABLANC
Monsieur DEBART Jean-Lou

Numéro de dépôt :
93496452
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque LES MURAILLES DE CHATEAU CABLANC

Déposée le 3 décembre 1993 par monsieur DEBART Jean-Lou auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES MURAILLES DE CHATEAU CABLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est monsieur DEBART Jean-Lou domicilié(e) "Cablanc", 33350 ST PEY DE CASTETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DEBART Jean-Lou - France.

La marque LES MURAILLES DE CHATEAU CABLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MURAILLES DE CHATEAU CABLANC est expirée depuis le 3 décembre 2003.

DEBART Jean-Lou a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROCHE DE BROUE


Monsieur DEBART Jean-Lou - "Cablanc", 33350 ST PEY DE CASTETS - France


Monsieur DEBART Jean-Lou - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Vins d'appellation d'origine Bordeaux Supérieur Contrôlée